Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Sebastien Chatelard
/
SC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SC
Monsieur Sebastien Chatelard

Numéro de dépôt :
4491197
Date de dépôt :
14/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/10/2028
SC de Sebastien Chatelard

Présentation de la marque SC

Déposée par voie électronique le 14 octobre 2018 par monsieur Sebastien Chatelard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-44 du 2 novembre 2018.

Le déposant est monsieur Sebastien Chatelard domicilié(e) MATOUBA - 97120 - saint claude - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Sebastien Chatelard domicilié(e) MATOUBA - 97120 - saint claude - France.

La marque SC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4491197.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SC arrivera à expiration en date du 14 octobre 2028.

Sebastien Chatelard a également déposé les autres marques suivantes : Sébastien Chatelard lunetier


Monsieur Sebastien Chatelard - MATOUBA - 97120 - saint claude - France


Monsieur Sebastien Chatelard - MATOUBA - 97120 - saint claude - France


Publication - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05

Lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;

Joaillerie ; bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques ; coffrets à bijoux ; étuis pour l'horlogerie ; médailles ;

Vêtements ; chaussures ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; foulards ; cravates ; chaussettes ; chaussures de plage ; chaussures de sport ; sous-vêtements.